Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) H. DARTIGALONGUE & FILS
/
CROIX DE SALLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROIX DE SALLES
H. DARTIGALONGUE & FILS, SAS

Numéro de dépôt :
3241752
Date de dépôt :
09/07/2003
Lieu de dépôt :
GTC AUCH (GERS)
Date d'expiration :
09/07/2023
CROIX DE SALLES de H. DARTIGALONGUE & FILS

Présentation de la marque CROIX DE SALLES

Déposée le 9 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H. DARTIGALONGUE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC AUCH (GERS)), la marque française « CROIX DE SALLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) H. DARTIGALONGUE & FILS domicilié(e) 12 Place du Four - 32110 - NOGARO - France et immatriculée sous le numéro RCS 396 920 464 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, H. DARTIGALONGUE & FILS domicilié(e) 12 Place du Four - 32110 - NOGARO - France.

La marque CROIX DE SALLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROIX DE SALLES est expirée depuis le 9 juillet 2023.

H. DARTIGALONGUE & FILS a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'ARTIGUES , DUBB'ORANGE , PRUNA LIKEUR , VINS ET ARMAGNACS DU NOYER , DUBB ORANGE , COMTESSE D'ANGELIQUE , COMTESSE D'ANGELIQUE , PRUNA-LIKEUR , HD DARTIGALONGUE


H. DARTIGALONGUE & FILS, SAS - 12 Place du Four - 32110 - NOGARO - France - SIREN 396920464


H. DARTIGALONGUE & FILS - 12 Place du Four - 32110 - NOGARO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2013 n°2539690 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-23

Errata de l'enregistrement - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Errata sur les renouvellements - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Fruits à l'Armagnac. Eau de vie d'Armagnac.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.